Fumoir Artisanal du Pays Basque   

Mentions légales

Le présent site est édité par la société ONAKE,.........

Contact: info@onake.fr

Direction de la publication : ONAKE

Informations relatives à l’hébergeur :

Le site est hébergé par :

1And1 Internet SARL,

http://www.1and1.fr

 

Mentions Légales :

Informatique et libertés:

 

Les informations nominatives que la société est amenée à recueillir proviennent de l’enregistrement volontaire de ces informations sur nos formulaires de contact. Conformément à l’article 32 de cette même loi, les informations indispensables à la société pour traiter et exécuter vos demandes, vous sont signalées par un astérisque (*) dans nos pages. Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse est facultative, sont destinées à mieux vous connaître et ainsi à améliorer les services proposés. En application des articles 39 et 40 de cette même loi, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, exercer ce droit en vous adressant à : ONAKE

 

Adresses IP:

Nous collectons les adresses IP des internautes qui visitent notre site à des fins de statistiques et en cas d’abus, afin de répondre aux demandes d’informations des autorités compétentes.

Cookies:

Les ordinateurs se connectant aux serveurs du site reçoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte très légers appelés communément « Cookies ». Les cookies enregistrent des informations relatives à la navigation sur le site effectuée à partir de l’ordinateur sur lequel est stocké le « cookie » (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, etc.). Ils permettent d’identifier les visites successives faites à partir d’un même ordinateur.

Propriété intellectuelle:

L’intégralité du contenu (textes, images, données, graphiques, bandes sonores,…) et la forme du présent site relèvent de la législation internationale sur le droit d’auteur, le droit des marque et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, et sont la propriété exclusive de la société.

Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle des pages, données ou de tout autre élément du présent site internet sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société, est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Loi applicable :

Le contenu du présent site est soumis au droit français. Le propriétaire se réserve le droit à tout moment d’en modifier tout ou partie du contenu.

Tout litige concernant son contenu comme son utilisation et les recours susceptibles d’en découler sont soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.